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Termes & Conditions

Version 1.0.1 – Mise à jour le 27 Juillet 2020

1. Conditions

En accédant au site Web à l'adresse https://lesmasquesam.com, vous acceptez les conditions de service, toutes les lois et réglementations et convenez que vous êtes responsable du respect des lois applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les éléments contenus dans ce site Web sont protégés par les droits d'auteur.

2. Licence

La permission de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site Web de Les masques am pour une utilisation personnelle et non commerciale uniquement est accordée. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas : modifier ou copier le matériel, utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale), tenter de décompiler ou de modifier tout logiciel contenu sur le site Web de Les masques am, supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété du matériel, de transférer le matériel à une autre personne ou "mettre en miroir" le matériel sur tout autre serveur. Cette licence prendra automatiquement fin si vous violez l'une de ces restrictions et pourra être résiliée par Les masques am à tout moment. À la fin de la consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit au format électronique ou imprimé.

3. Avertissement

Les documents sur le site Web de Les masques am sont fournis « tels quels ». Les masques am ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, rejette et annule toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, la non-violation de la propriété intellectuelle ou toute autre violation des droits. En outre, Les masques am ne garantit, ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des données sur son site Web ou sur tout autre site lié.

4. Limitations

En aucun cas, Les masques am ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans limitation, des dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption de l'activité) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents sur le site web de Les masques am, même si Les masques am ou un représentant autorisé de Les masques am a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations des garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Précisions des données

Les documents figurant sur le site Web de Les masques am peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Les masques am ne garantit pas que les éléments de son site Web soient exacts, complets ou à jour. Les masques am peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Web à tout moment sans préavis. Cependant, Masques am ne s'engage pas à mettre à jour le matériel.

6. Liens

Les masques am n'a pas examiné tous les sites liés à son site Web et n'est pas responsable du contenu de ces sites liés. L'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation par Les masques am du site. L'utilisation d'un tel site Web lié est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications

Les masques am peut réviser les conditions d'utilisation de son site web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions de service.

8. Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois du Canada et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou lieu.